CGV « Kiwami Custom »
Commande produits personnalisés
Lorsque le client confirme sa demande de devis, Kiwami reçoit le projet de produit personnalisé.
A réception de la demande, Kiwami vérifie la conformité du design, des couleurs, des textes, et plus généralement de tout ce qui constitue la maquette.
Kiwami se réserve le droit d’accepter, de fournir une prestation graphique moyennant l’application de frais supplémentaires, ou de refuser la commande de personnalisation du Client. Une vérification des éléments fournis (droit d’utiliser certains logos, textes, images, etc.) pourra être exigée avant l’acceptation de la commande client. L’acceptation ou le refus par écrit de la commande de personnalisation du Client sera transmise par Kiwami via e-mail .
Si le projet est accepté, sous 72 heures (jours ouvrés), le client doit finaliser son achat via un lien de paiement (CB ou PayPal).
Une fois le paiement reçu, Kiwami envoie un BAT au client avec la maquette finale permettant de vérifier la conformité. Un BAT numérique est une épreuve contractuelle, c’est-à-dire que Kiwami simule l’impression numériquement d’après les éléments reçus de la part du client (couleurs, dimensions, etc.). En raison des différents types de résolution d’écran et de la qualité graphique des fichiers fournis, Kiwami informe le client que les couleurs peuvent différer entre le rendu visuel sur écran et le produit délivré. Kiwami ne peut en aucun cas être rendu responsable de cette différence.
Kiwami demande au client de vérifier l’intégralité de la maquette, des couleurs, des textes, et plus généralement de tout ce qui constitue son visuel.
Le Client peut demander des modifications mineures du BAT (changement de couleurs, taille de texte, fautes d’orthographe, …), étant précisé qu’au-delà de deux demandes de modifications, des frais supplémentaires seront facturés. Toute demande de modification du BAT entraîne un décalage de la date de livraison car c’est la validation du BAT final qui enclenche le processus de commande.
A réception de la validation du BAT par le client, le processus de commande est enclenché. Aucune modification ne pourra être effectuée et ni retour ni échange ne seront acceptés (Conformément à l'article L.121-20-2 3° du Code de la Consommation).
Propriété intellectuelle
Dans le cas où, en tant qu’utilisateur, vous personnalisez un produit depuis notre module de personnalisation "Kiwami Custom" avec une image que vous téléchargez et qui n’est pas incluse dans le catalogue d’images de Kiwami, vous devez garantir que vous disposez de tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle, ainsi que de tout droit à l’image ou à la vie privée concernant les personnes physique ou morales qui peuvent exister, nécessaires à l’exploitation de l’image sous la forme ou de la manière dont vous le souhaitez. En tant qu’utilisateur, vous nous accordez une licence pour reproduire, communiquer, distribuer et transformer l’image que vous téléchargez sur le ou les produits personnalisés que vous commandez. Une fois le produit fabriqué et envoyé à l’adresse de livraison, la licence sera résiliée. Vous dégagez Kiwami de toute responsabilité pour toute réclamation par des tiers découlant de l'utilisation illégale ou criminelle d'images soumises à la propriété intellectuelle ou industrielle, ou des droits à l'image ou à la vie privée des individus dans des produits personnalisés par le biais de nos sites web.
Droits de reproduction
Le module de personnalisation "Kiwami Custom" contient des graphismes, des images, des maquettes, du texte, des polices de caractères,(ci-après désignés comme « Contenu ».). Ce site et tout son Contenu, vos logos personnalisés inclus, sont la propriété soumise au droit de propriété intellectuelle de Kiwami ou sont la propriété soumise au droit de reproduction des parties qui ont donné à Kiwami l’autorisation d’utiliser une telle propriété. Il est strictement interdit de conserver, de copier, de distribuer, de publier ou d’utiliser toute partie du Contenu à l’exception de ce qui est expressément autorisé dans ces conditions d’utilisation. Kiwami se réserve le droit d’ajouter, de supprimer ou de modifier n’importe quelle partie du contenu à tout moment sans notification préalable et de proposer des logos, images, maquettes similaires à d'autres clients.
Vous êtes personnellement responsable de l’utilisation que vous faites du Contenu en incorporant dans vos produits d’autres images, logos, graphismes, textes ou autres. Vous acceptez de n’inclure dans vos produits aucun texte, image, dessin, marque de fabrique ou de service, ni aucun travail dont les droits de propriété intellectuelle appartiennent à un tiers quelconque sans avoir obtenu préalablement les autorisations appropriées des propriétaires. Vous garantissez que vos Produits ne porteront atteinte à aucun droit d’une tierce partie, y compris droit de propriété intellectuelle, de marque déposée, droits de la personnalité et droit au respect de la vie privée, qu’ils ne calomnient ni ne diffament une tierce partie, et que vous avez tous les droits requis ou permissions nécessaires à l’incorporation de contenu d’une tierce partie dans vos Produits. En passant commande sur ce Site, vous garantissez que vous avez tous droit, permission et autorité nécessaires pour passer la commande et que vous autorisez Kiwami à fabriquer des Produits pour votre compte. Vous autorisez Kiwami à copier, modifier, créer des modèles et articles dérivés et vectoriser tout contenu téléchargé par vous, aux fins d'honorer votre commande. Vous garantissez disposer des droits suffisants pour autoriser Kiwami à copier, modifier, créer des modèles et articles dérivés et vectoriser tout contenu téléchargé, aux fins d'honorer votre commande.
Droits de Kiwami d'utiliser les designs, maquettes réalisées.
En utilisant "Kiwami Custom", le Client comprend et accepte que toutes les maquettes réalisées et éléments transmis à Kiwami, sont fournis de manière non confidentielle. Le Client octroie à Kiwami la licence et la sous-licence non-exclusives, perpétuelles, mondiales et sans droits d’auteur, d’utilisation de tous les designs, associations de couleurs, créations artistiques, idées ou autres travaux créatifs et ce, sans notification, ni compensation ou avis préalable, et pour toute utilisation qui lui convient, y compris mais sans s’y limiter : le développement, le marketing, la commercialisation, la fabrication, la modification, l’amélioration, la création de produits dérivés, ainsi que la distribution de produits et de services.
Droit de rétractation
Conformément à l'article L.121-20-2 3° du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Par conséquent, le droit de rétractation dont bénéficient les consommateurs aux termes de l'article L. 121-20 du Code de la Consommation ne peut être exercé que pour les produits non personnalisés vendus par Kiwami sur le présent site : www.kiwamisports.com.